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Brevet européen · EP3862303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862303
Numéro de demande
EP21151193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
1 juin 2022
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 49/04 (2006.01)
B65G 47/64 (2006.01)
B65G 19/02 (2006.01)
B62D 65/18 (2006.01)
Priorité
DE 102020103209 07.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Inventeur

Neofytidis, Georgios

75391 Gechingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.