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Brevet européen · EP3862401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862401
- Numéro de demande
- EP19869893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C09J 7/29 (2018.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/06 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)C09J 133/08 (2006.01)C08F 220/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018186745 01.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038649 30.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/071340 09.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
GESHI Makoto
Tokyo 100-8251, JP
SAKAI Junichiro
Tokyo 100-8251, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.