KLEBSTOFFZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3862407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862407
Numéro de demande
EP19869579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C09J 201/02 (2006.01)
C09J 7/30 (2018.01)
C08F 120/54 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
C09J 133/26 (2006.01)
C09D 133/26 (2006.01)
C08F 20/56 (2006.01)
C08J 7/043 (2020.01)
Priorité
JP 2018190398 05.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/039008 02.10.2019
Publication PCT
WO2020/071456 09.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 22 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Nippon Soda Co., Ltd.

2-7-2, Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-7010, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

YAMATE, Taiki

Ichihara-shi, Chiba 290-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.