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Brevet européen · EP3862448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862448
Numéro de demande
EP21153114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C22C 19/05 (2006.01)
C22F 1/10 (2006.01)
F01D 5/28 (2006.01)
F01D 25/00 (2006.01)
B22F 5/04 (2006.01)
B33Y 70/00 (2020.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
B22F 10/14 (2021.01)
Priorité
US 202016784781 07.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

CUI, Yan

Greenville, SC 29615, US

SCHAEFFER, Jon Conrad

Greenville, SC 29615, US

ARNETT, Michael Douglas

Greenville, SC 29615, US

LAYLOCK, Matthew Joseph

Greenville, SC 29615, US

TOLLISON, Brian Lee

Greenville, SC 29615, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.