VIBRATIONSPLATTE MIT ELEKTROANTRIEB
Brevet européen · EP3862487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862487
- Numéro de demande
- EP21153873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E01C 19/38 (2006.01)E01C 19/35 (2006.01)E02D 3/046 (2006.01)E02D 3/074 (2006.01)B06B 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020102949 05.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 31 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
Unverdorben, Walter
85229 Markt Indersdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.