VIBRATIONSPLATTE MIT ELEKTROANTRIEB

Brevet européen · EP3862487 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862487
Numéro de demande
EP21153873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E01C 19/38 (2006.01)
E01C 19/35 (2006.01)
E02D 3/046 (2006.01)
E02D 3/074 (2006.01)
B06B 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 102020102949 05.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 31 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  6. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

Unverdorben, Walter

85229 Markt Indersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.