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Brevet européen · EP3862512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862512
Numéro de demande
EP21156042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
17 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
Priorité
JP 2020021024 10.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 18 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.01.2024

  6. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

Max Co., Ltd.

6-6 Nihonbashi Hakozaki-cho, Chuo-ku Tokyo 103-8502, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KUSAKARI, Ichiro

Tokyo 103-8502, JP

YOSHIDA, Yusuke

Tokyo 103-8502, JP

MORIMURA, Kouichirou

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.