SCHARNIERANORDNUNG
Brevet européen · EP3862520 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862520
- Numéro de demande
- EP21152476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2021
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05F 1/12 (2006.01)B65F 1/00 (2006.01)E05F 3/14 (2006.01)E05F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020201318 04.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 12 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.12.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
Moser, Roland
72364 Obernheim, DE
Rapp, Andreas
72175 Dornharn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.