PROFIL
Brevet européen · EP3862523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862523
- Numéro de demande
- EP21151110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2021
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/263 (2006.01)
- Priorité
- AT 302020 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 12 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
A-5242 St. Johann am Walde, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.