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Brevet européen · EP3862527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862527
Numéro de demande
EP21154888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E06B 9/262 (2006.01)
E06B 9/264 (2006.01)
E06B 9/266 (2006.01)
E06B 9/323 (2006.01)
Priorité
FI 20205125 06.02.2020
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 21 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  5. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Inventeur

HAAPALAHTI, Teuvo

90460 Oulunsalo, FI

PULKKINEN, Markku

91910 Tupos, FI

PULKKINEN, Juha

90440 Kempele, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.