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Brevet européen · EP3862548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862548
- Numéro de demande
- EP21154725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2021
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 3/34 (2006.01)F02C 7/264 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020020881 10.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
Iwai, Yasunori
Kanagawa, 212-0013, JP
Itoh, Masao
Kanagawa, 212-0013, JP
Morisawa, Yuichi
Kanagawa, 212-0013, JP
Kobayashi, Yoshihisa
Kanagawa, 212-0013, JP
Suzuki, Shinju
Kanagawa, 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.