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Brevet européen · EP3862577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862577
Numéro de demande
EP20752552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2020
Publié
11 août 2021
Délivré
24 mai 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/26 (2006.01)
F15B 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2019019844 06.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/003436 30.01.2020
Publication PCT
WO2020/162318 13.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

YONEZAWA, Keitaro

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.