GLEITELEMENT

Brevet européen · EP3862587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862587
Numéro de demande
EP21155147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
22 juin 2022
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020018619 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Daido Metal Company Ltd.

DAIDO METAL COMPANY LTD.

13F, Nagoya Hirokoji Bldg. 3-1, Sakae 2-chome Naka-ku, Nagoya, JP

Inventeur

NAKAJIMA, Hideyuki

Inuyama-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.