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Brevet européen · EP3862737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862737
Numéro de demande
EP20155586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2020
Publié
11 août 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01K 7/42 (2006.01)
G01K 13/08 (2006.01)
B60T 8/88 (2006.01)
B60T 17/22 (2006.01)
B60T 8/17 (2006.01)
F16D 66/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Goodrich Corporation

2730 West Tyvola Road Four Coliseum Centre, Charlotte, NC 28217, US

Inventeur

FRANZINI, Giovanni

Cork City, T23 YV78, IE

PEARSON, Matthew R.

Hartford, CT Connecticut 06103, US

CHEVVA, Konda Reddy

Ellington, CT Connecticut 06029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.