DRUCKPRÜFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3862913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862913
- Numéro de demande
- EP19869212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 7/11 (2017.01)G06T 7/136 (2017.01)G06T 7/00 (2017.01)G06K 5/02 (2006.01)G06K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018186328 01.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037463 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/071188 09.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
SATO, Takashi
Tokyo 101-0022, JP
WATANABE, Muneaki
Tokyo 101-0022, JP
KURIHARA, Hiroko
Tokyo 101-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.