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Brevet européen · EP3863004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863004
Numéro de demande
EP21153690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G09F 1/06 (2006.01)
G09F 15/00 (2006.01)
G09F 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102020103012 06.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  4. 5 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  5. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  6. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

ZANOVSKIY, Igor Semenovic

97080 Würzburg, DE

HESSDÖRFER, Markus

97080 Würzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.