KÜHLMÖBEL MIT SCHALLABSORBER

Brevet européen · EP3863011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863011
Numéro de demande
EP20155891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2020
Publié
11 août 2021
Délivré
5 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
F24F 13/24 (2006.01)
F25D 23/00 (2006.01)
F16L 55/033 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 17 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  7. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

Hauser GmbH

Anzing 23, 4113 St. Martin, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Polaschek, Daniel

4114 St. Martin im Mühlkreis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.