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Brevet européen · EP3863033 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863033
Numéro de demande
EP21155798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01G 7/02 (2006.01)
H01G 5/18 (2006.01)
H01G 5/38 (2006.01)
H01H 59/00 (2006.01)
H02N 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020020830 10.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

SAGINOMIYA SEISAKUSHO, INC.

Saginomiya Seisakusho, Inc.

55-5, Wakamiya 2-chome Nakano-ku, Tokyo 165-0033, JP

Inventeur

MORITA, Masahiro

Sayama-shi, Saitama 3501395, JP

MITSUYA, Hiroyuki

Sayama-shi, Saitama 3501395, JP

ASHIZAWA, Hisayuki

Sayama-shi, Saitama 3501395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.