KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3863047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863047
Numéro de demande
EP18936083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2018
Publié
11 août 2021
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H10W 40/43 (2026.01)
Demande PCT
PCT/IB2018/001216 05.10.2018
Publication PCT
WO2020/070533 09.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Nissan Motor Co., Ltd.

NISSAN MOTOR CO., LTD.

2 Takara-cho Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

EMORI, Kenta

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

NIIDA, Jumpei

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

YAMAGAMI, Shigeharu

Atsugi-shi, Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.