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Brevet européen · EP3863103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863103
Numéro de demande
EP20155827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2020
Publié
11 août 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

SAMSUNG SDI CO., LTD.

Samsung SDI Co., Ltd.

150-20 Gongse-ro, Giheung-gu, Yongin-si,, Gyeonggi-do 17084, KR

Inventeur

Hofer, Maximilian

8230 Hartberg, AT

Trathnigg, Thomas

8010 Graz, AT

Bergmayr, Werner

8020 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.