BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT

Brevet européen · EP3863108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863108
Numéro de demande
EP21155626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01M 50/233 (2021.01)
H01M 50/264 (2021.01)
B66C 1/62 (2006.01)
H01M 50/211 (2021.01)
Priorité
KR 20200014027 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

LEE, Gae Min

34124 Daejeon, KR

KIM, Dong Min

34124 Daejeon, KR

NOH, Yun Joo

34124 Daejeon, KR

JUNG, Jun Hee

34124 Daejeon, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.