FEDERVERBINDER
Brevet européen · EP3863125 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863125
- Numéro de demande
- EP19869451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 13/506 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018188275 03.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037248 24.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/071171 09.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 4 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
WATANABE, Yasushi
Tomioka-Shi, Gunma 370-2495, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.