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Brevet européen · EP3863238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863238
Numéro de demande
EP20188796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2020
Publié
11 août 2021
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04L 45/24 (2022.01)
H04L 47/41 (2022.01)
H04L 12/14 (2024.01)
H04L 12/46 (2006.01)
H04L 41/044 (2022.01)
H04L 41/0806 (2022.01)
H04L 41/5009 (2022.01)
H04M 15/00 (2024.01)
H04W 4/24 (2024.01)
H04W 88/14 (2009.01)
H04W 76/12 (2018.01)
Priorité
US 202062971947 P 08.02.2020
US 202063048444 P 06.07.2020
US 202016936542 23.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Yartsev, Ihor

10105 Vilnius, LT

Inventeur

Yartsev, Ihor

10105 Vilnius, LT

Serhieiev, Serhii

25128 Vilnius, LT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.