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Brevet européen · EP3863262 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863262
Numéro de demande
EP21165117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2015
Publié
11 août 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 67/00 (2022.01)
H04L 67/1097 (2022.01)
H04L 67/133 (2022.01)
H04L 67/561 (2022.01)
G06F 9/54 (2006.01)
Priorité
US 201462084511 P 25.11.2014
US 201514951223 24.11.2015
Divisionnaire de
EP15864053
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

JANCZUK, Tomasz

Bellevue, WA Washington 98004, US

WOLOSKI, Matias

Bellevue, WA Washington 98004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.