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Brevet européen · EP3863262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863262
- Numéro de demande
- EP21165117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2015
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04L 67/00 (2022.01)H04L 67/1097 (2022.01)H04L 67/133 (2022.01)H04L 67/561 (2022.01)G06F 9/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201462084511 P 25.11.2014US 201514951223 24.11.2015
- Divisionnaire de
- EP15864053
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
JANCZUK, Tomasz
Bellevue, WA Washington 98004, US
WOLOSKI, Matias
Bellevue, WA Washington 98004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.