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Brevet européen · EP3863389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863389
- Numéro de demande
- EP19885063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)H05K 5/06 (2006.01)F28D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018213184 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038028 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/100447 22.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
SUGIYAMA Kazuma
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.