ELEKTRONISCHES VERDAMPFUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3863452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863452
Numéro de demande
EP19790760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
17 sept. 2025
Radié
30 sept. 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A24F 40/51 (2020.01)
A24F 15/015 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
GB 201816618 12.10.2018
GB 201818020 05.11.2018
GB 201902548 26.02.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/052922 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/074929 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.09.2026
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 11 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  4. 31 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  5. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Ayr Ltd

4A Station Parade, Uxbridge Road Ealing, London W5 3LD, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

GRETTON, Mark

London W5 3LD, GB

MURISON, Ian

London W5 3LD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.