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Brevet européen · EP3863484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863484
- Numéro de demande
- EP18786302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2018
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/28 (2006.01)A47L 9/32 (2006.01)A47L 9/24 (2006.01)A47L 9/00 (2006.01)A47L 5/28 (2006.01)A47L 5/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/077815 12.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/074088 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
KARLSSON, Roger
105 45 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.