BIOPSIEINSTRUMENT UND TEILESATZ
Brevet européen · EP3863526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863526
- Numéro de demande
- EP19780264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 10/04 (2006.01)A61B 10/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18199230 09.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077210 08.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074505 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 22 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 22.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
223 58 LUND, SE
241 62 LÖBERÖD, SE
216 22 LIMHAMN, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.