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Brevet européen · EP3863546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863546
- Numéro de demande
- EP19870307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 18/02 (2006.01)A45D 34/04 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201862742513 P 08.10.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/054947 07.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/076675 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
GOULKO, Olga
Fort Lee, New Jersey 07024, US
ERGANOKOV, Khasanbi
Fort Lee, New Jersey 07024, US
PAVLOV, Valentin
Fort Lee, New Jersey 07024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.