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Brevet européen · EP3863552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863552
Numéro de demande
EP19789618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 90/98 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018125181 11.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077492 10.10.2019
Publication PCT
WO2020/074648 16.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

HÖGERLE, Roland-Alois

78532 Tuttlingen, DE

KAHLER, Thomas-Erwin

78606 Seitingen-Oberflacht, DE

MACHILL, Martin

78604 Rietheim-Weilheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.