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Brevet européen · EP3863556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863556
- Numéro de demande
- EP19786675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800009288 09.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058563 08.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/075071 16.04.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Calabria, Ennio
88046 Lamezia Terme (CZ), IT
Inventeur
Calabria, Ennio
88046 Lamezia Terme (CZ), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.