MÉTHODE DE CONCEPTION D'UN ÉLÉMENT PROTHÉTIQUE

Brevet européen · EP3863559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863559
Numéro de demande
EP19784087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
A61C 1/08 (2006.01)
Priorité
EP 18200412 15.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077935 15.10.2019
Publication PCT
WO2020/078989 23.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Dental Design

Avenue Brugmann, 416, 1180 Uccle, BE

Inventeur

CHELALA, Pierre

1410 Waterloo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.