ZUSAMMENSETZUNG ZUR BEHANDLUNG VON GLASKÖRPERKRANKHEIT ODER -STÖRUNG
Brevet européen · EP3863577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863577
- Numéro de demande
- EP19780268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 9/008 (2006.01)A61K 47/30 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/51 (2006.01)A61K 33/242 (2019.01)
- Priorité
- EP 18199111 08.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077248 08.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074532 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DE SMEDT, Stefaan
9030 Mariakerke, BE
SAUVAGE, Felix
59100 Roubaix, FR
BRAECKMANS, Kevin
9160 Lokeren, BE
REMAUT, Katrien
9000 Gent, BE
TASSIGNON, Marie-José
2600 Berchen, BE
FRAIRE, Juan
1000 Brussel, BE
SEBAG, Jerry
Huntington Beach, CA 92647, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.