GURTZEUG MIT EINSTELLBAREM GURTBAND
Brevet européen · EP3863732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863732
- Numéro de demande
- EP19870873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 35/00 (2006.01)A44B 11/00 (2006.01)A44B 11/02 (2006.01)A44B 11/04 (2006.01)A44B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862745034 P 12.10.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/055820 11.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/077199 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
MONAHAN, Michael, D.
Allison Park, Pennsylvania 15101, US
HALL, Mark, Allen
Cranberry Township, Pennsylvania 16066, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.