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Brevet européen · EP3863742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863742
- Numéro de demande
- EP19870579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 11/00 (2006.01)G07F 17/32 (2006.01)G07D 9/02 (2006.01)A63F 3/00 (2006.01)G07D 9/00 (2006.01)A63F 9/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201862743451 P 09.10.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/055375 09.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/076935 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
GRONAU, Gregory
Las Vegas, Nevada 89102, US
EMERIC, Jason
Las Vegas, Nevada 89032, US
REED, Jeffrey
Sunman, Indiana 47041, US
GÉLINOTTE, Emmanuel, Sylvain
21420 Savigny les Beaune, FR
SOUILLOT, Jonathan
71380 Saint-Marcel, FR
SHIGETA, Yasushi
Higashiomi, Shiga 527-0232, JP
MOLINA, Bernard
Las Vegas, Nevada 89032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.