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Brevet européen · EP3863762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863762
Numéro de demande
EP19794199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B01J 19/24 (2006.01)
G01N 30/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
F04B 13/02 (2006.01)
B01J 19/00 (2006.01)
F16K 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 201816308 08.10.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/052817 07.10.2019
Publication PCT
WO2020/074862 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 27 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  4. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Applied Photophysics Limited

21 Mole Business Park, Leatherhead KT22 7BA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

COLE, Lindsay John

Leatherhead Surrey KT22 7BA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.