BEHANDLUNG VON ORGANISCHEM ABFALL
Brevet européen · EP3863776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863776
- Numéro de demande
- EP19786946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C05F 3/00 (2006.01)C05F 9/04 (2006.01)C05F 11/00 (2006.01)C02F 1/72 (2023.01)C02F 1/76 (2023.01)C12P 7/52 (2006.01)C12P 7/54 (2006.01)C12P 5/02 (2006.01)C02F 103/20 (2006.01)C05F 9/00 (2006.01)C05F 5/00 (2006.01)B09B 3/80 (2022.01)B09B 3/65 (2022.01)
- Priorité
- GB 201816556 10.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077503 10.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074652 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 23 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
Galway, IE
Galway, IE
Galway, IE
Galway, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.