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Brevet européen · EP3863802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863802
Numéro de demande
EP19789768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
28 sept. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 27/14 (2006.01)
H01R 43/042 (2006.01)
Priorité
US 201816157197 11.10.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/058605 09.10.2019
Publication PCT
WO2020/075089 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

TE Connectivity Corporation

1050 Westlakes Drive, Berwyn, PA 19312, US

Inventeur

MOYER, Caleb Andrew

Harrisburg, Pennsylvania 17109, US

KERSTETTER, Chadwick Alan

Richfield, Pennsylvania 17086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.