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Brevet européen · EP3863833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863833
- Numéro de demande
- EP19782639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/106 (2017.01)B29C 64/205 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- EP 18200211 12.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077519 10.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074661 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SINHA, Ravi
6229 ER MAASTRICHT, NL
MOTA, Carlos Miguel Domingues
6229 ER MAASTRICHT, NL
MORONI, Lorenzo
6229 ER MAASTRICHT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.