TRAKTIONSSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3863880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3863880
- Numéro de demande
- EP19790298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 3/10 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)B60L 15/06 (2006.01)B60L 15/08 (2006.01)H02K 21/12 (2006.01)H02K 11/38 (2016.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 11/215 (2016.01)
- Priorité
- GB 201816595 11.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058686 11.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/075129 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
FORD, Richard
Farnham Surrey GU10 5EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.