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Brevet européen · EP3863966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3863966
Numéro de demande
EP19870913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C01B 32/182 (2017.01)
C01B 32/19 (2017.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C01B 32/194 (2017.01)
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/133 (2010.01)
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/587 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
Priorité
AU 2018903793 08.10.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/051076 04.10.2019
Publication PCT
WO2020/073081 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

WALLACE, Gordon George

Wollongong, New South Wales 2500, AU

OFFICER, David Leslie

Figtree, New South Wales 2525, AU

JALILI, Rouhollah

Maroubra, New South Wales 2035, AU

WALKER, Ashley John

Albion Park, New South Wales 2527, AU

RYDER, Gregory Michael

Unanderra, New South Wales 2526, AU

FAISAL, Shaikh Nayeem

Wollongong, New South Wales 2500, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.