ZUSAMMENSETZUNG MIT EINER GEPFROPFTEN POLYMILCHSÄURE
Brevet européen · EP3864090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3864090
- Numéro de demande
- EP19783312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 67/04 (2006.01)C08L 51/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 18199292 09.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077087 07.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074445 16.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
RAPTHEL, Inno
46483 Wesel, DE
BACHMANN, Lisa
46483 Wesel, DE
PIESTERT, Frederik
46483 Wesel, DE
KRÖLLER, Thorsten
46483 Wesel, DE
RAPTHEL, Andre
46483 Wesel, DE
GIESEN, Patricia
46483 Wesel, DE
AALDERINK, Evert, Jan
46483 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.