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Brevet européen · EP3864120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864120
Numéro de demande
EP19732318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C11D 3/00 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/32 (2006.01)
C11D 3/34 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 102018217398 11.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/065980 18.06.2019
Publication PCT
WO2020/074140 16.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

JOB, Mareile

51375 Leverkusen, DE

PEGELOW, Ulrich

40597 Düsseldorf, DE

BERGMANN-DALKILIC, Simone

40629 Düsseldorf, DE

MEIER, Frank

40589 Düsseldorf, DE

KROPF, Christian

40724 Hilden, DE

SCHIMANSKI, Eva

41068 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.