SYSTEM ZUR ERZEUGUNG VON GESÄTTIGTEM DAMPF ODER ÜBERHITZTEM DAMPF ODER HEISSLUFT

Brevet européen · EP3864211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864211
Numéro de demande
EP18936281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
18 août 2021
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D06B 23/04 (2006.01)
D06F 58/12 (2006.01)
D06F 73/02 (2006.01)
F22B 1/28 (2006.01)
F22G 1/16 (2006.01)
F22G 3/00 (2006.01)
D06B 19/00 (2006.01)
D06F 58/20 (2006.01)
D06F 73/00 (2006.01)
F22B 27/16 (2006.01)
F22B 37/60 (2006.01)
Demande PCT
PCT/TR2018/050590 12.10.2018
Publication PCT
WO2020/076245 16.04.2020
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 6 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2025

  5. 12 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 12.11.2024

  6. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Gümüs, Mustafa

Nilüfer/Bursa, TR

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

Gümüs, Mustafa

Nilüfer/Bursa, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.