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Brevet européen · EP3864291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3864291
- Numéro de demande
- EP19789888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04B 43/02 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018008036 11.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077346 09.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074576 16.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.12.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
NETTESHEIM, Simon
47803 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.