GETRIEBE MIT GETRIEBEGEHÄUSE

Brevet européen · EP3864322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864322
Numéro de demande
EP19790136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16H 57/021 (2012.01)
F16H 57/03 (2012.01)
Priorité
DE 102018008069 12.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/025322 27.09.2019
Publication PCT
WO2020/074118 16.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Inventeur

BRONNER, Aaron

75433 Maulbronn, DE

BARREIRO, Pablo

76133 Karlsruhe, DE

HERMES, Jörg

76646 Bruchsal, DE

HOFFMEISTER, Jürgen

76139 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.