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Brevet européen · EP3864342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864342
Numéro de demande
EP19786748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21S 41/143 (2018.01)
F21S 41/265 (2018.01)
F21S 41/275 (2018.01)
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
B60Q 1/14 (2006.01)
F21S 41/153 (2018.01)
F21S 41/663 (2018.01)
Priorité
DE 102018217213 09.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077216 08.10.2019
Publication PCT
WO2020/074508 16.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 22 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  6. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Inventeur

LI, Chen

07745 Jena, DE

MICHAELIS, Dirk

07745 Jena, DE

FISCHER, Stephanie

07745 Jena, DE

SCHREIBER, Peter

07745 Jena, DE

WÄCHTER, Christoph

07745 Jena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.