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Brevet européen · EP3864343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864343
Numéro de demande
EP19871611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 41/143 (2018.01)
F21S 41/151 (2018.01)
F21S 41/24 (2018.01)
F21S 41/26 (2018.01)
F21S 41/32 (2018.01)
F21S 41/37 (2018.01)
F21W 102/00 (2018.01)
F21S 41/663 (2018.01)
Priorité
US 201862744211 P 11.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/055582 10.10.2019
Publication PCT
WO2020/077062 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Flex-N-Gate Advanced Product Development, LLC

Suite 700 One Riverside Drive West, Windsor, ON N9A 5K3, CA

Inventeur

NYKERK, Todd

Hollard, MI 49423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.