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Brevet européen · EP3864351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864351
Numéro de demande
EP19787095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F28D 15/06 (2006.01)
F28F 13/18 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
F25B 23/00 (2006.01)
F25B 39/02 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
F25B 40/06 (2006.01)
F25B 40/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800009390 12.10.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/058724 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/075148 16.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 3 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  5. 27 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  6. 3 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2023

  7. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Saraceno, Luca

00061 Anguillara Sabazia (RM), IT

Scotini, Antonio

00132 Rome (IT), IT

Zummo, Giuseppe

00123 Rome (RM), IT

Romanello, Francesco

00123 Rome (RM), IT

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Saraceno, Luca

00061 Anguillara Sabazia (RM), IT

Scotini, Antonio

00132 Rome (IT), IT

Zummo, Giuseppe

00123 Rome (RM), IT

Romanello, Francesco

00123 Rome (RM), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.