KÄLTESPEICHERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3864354 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3864354
Numéro de demande
EP19801790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2019
Publié
18 août 2021
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F25D 11/00 (2006.01)
F25D 3/02 (2006.01)
B65D 81/38 (2006.01)
Priorité
GB 201818133 07.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080148 05.11.2019
Publication PCT
WO2020/094589 14.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 13 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  4. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

B Medical Systems S.à r.l.

17, op der Hei, 9809 Hosingen, LU

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DEMUTH, Jeannot

9151 Eschdorf, LU

SADLER, Vincent

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

RIES, Gilles

1435 Mont-Saint-Guibert, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.