ASSEMBLAGE ELECTRONIQUE ET DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION A DURABILITE AMELIOREE
Brevet européen · EP3864390 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3864390
- Numéro de demande
- EP19780280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 18 août 2021
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01L 19/00 (2006.01)B81B 7/00 (2006.01)B81C 3/00 (2006.01)G01L 19/04 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H05K 3/341 (2026.01)H10W 40/22 (2026.01)H10W 40/40 (2026.01)
- Priorité
- FR 1859426 11.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077425 09.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/074616 16.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
RIOU, Jean-Christophe
92100 Boulogne-Billancourt, FR
SRIDI-CONVERS, Nawres
92100 Boulogne-Billancourt, FR
BAILLY, Eric
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.